Mentions légales et conformités

domaine-des-4-vents.fr est le site officiel du EARL Domaine des 4 Vents.

ÉDITEUR

EARL Domaine des 4 Vents
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
Activité : Vins rouges, vins blancs, vins rosés d’Anjou
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
E-mail : contact@domaine-des-4-vents.fr
Montant du Capital Social : [Montant] €

• RCS : [Ville d’immatriculation] [Numéro RCS]

• SIREN : [Numéro SIREN]

HÉBERGEMENT

[Nom de l’hébergeur]

• Type d’entreprise : [Statut juridique]

• Capital social : [Montant] €

• RCS : [Ville et numéro]

• Code APE : [Code]

• N° TVA : [Numéro TVA]

• Siège social : [Adresse]

• Téléphone : [Numéro de contact]

UTILISATION DE COOKIES

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre navigation et faciliter l’utilisation des services proposés. Ces cookies permettent notamment :

• De gérer les commandes et leur suivi.

• De réaliser des analyses statistiques anonymes.

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre consentement via la bannière affichée sur le site.

LIENS HYPERTEXTES

Le Domaine des 4 Vents ne contrôle pas les sites liés au sien et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est invité à consulter leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité.

DROIT D’AUTEUR

L’intégralité du contenu du site domaine-des-4-vents.com (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégée par les lois relatives au droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation est interdite sans autorisation préalable.

CONCEPTION ET STRATÉGIE ÉDITORIALE

[Nom de l’agence de conception]
Statut juridique : [Type]
Adresse : [Adresse complète]
RCS : [Ville et numéro]
Téléphone : [Numéro]

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les données collectées sur le site sont exclusivement destinées à l’EARL Domaine des 4 Vents pour traiter vos demandes ou commandes.

• Conservation : Les données sont conservées pendant 1 an ou toute la durée de la relation contractuelle.

• Vos droits : Accès, rectification, opposition, limitation, suppression, portabilité des données.

Pour exercer vos droits, adressez votre demande à [Adresse complète] ou par e-mail à contact[at]domaine-des-4-vents.com avec une pièce d’identité.

En cas de désaccord, une réclamation peut être adressée à la CNIL.

LITIGES ET MÉDIATION

En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée. Si aucune entente n’est trouvée dans un délai d’un mois, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur inscrit sur la liste officielle des médiateurs.

• Nom de la société de médiation : [Nom]

• Adresse : [Adresse]

• E-mail : [Mail]

• Téléphone : [Numéro]

• Site web : [URL]

CONFORMITÉ À LA LOI ÉVIN

"L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération."
La vente d’alcool est interdite aux mineurs.